Checklist Décret Tertiaire : Sur quels sites faire les Dossiers Techniques de Modulations ?

Sur quels sites faire les dossiers techniques de modulations ? 

Dans certains cas, un Dossier Technique de Modulation (DTM) permet de justifier une réduction d’objectifs, en fonction de ce qui est réaliste techniquement, économiquement ou architecturalement sur chaque site.

📊 Dans cette infographie, découvrez :

• Les 3 situations qui rendent un site éligible au DTM
• Comment identifier les sites concernés
  
  

💡 Priorisez vos actions, réduisez vos obligations là où c’est justifié, et avancez efficacement dans votre mise en conformité.